Conditions Générales
1. CHAMP D'APPLICATION
1.1 Les présentes conditions générales (ci-après désignées comme « Conditions Générales ») régissent toutes les offres, commandes, confirmations de commande, contrats, livraisons et services après-vente entre vous (ci-après désigné comme « Acheteur ») et Time-it GmbH (ci-après désignée comme « Time-it »). Les Conditions Générales s'appliquent aux transactions effectuées via la boutique en ligne (ci-après désignée comme « eShop ») hébergée sur le site www.albishorn-watches.ch (ci-après désigné comme le « Site ») et par le biais de communications par e-mail.
1.2 Time-it est une société dont le siège est situé à Baar, Obermühle 11, Zoug, Suisse. Elle exploite la marque Albishorn. À tout moment, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : info@albishorn-watches.ch.
1.3 En passant une commande (ci-après : la « Commande »), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté, sans aucune réserve, les Conditions Générales, en vigueur au moment de la Commande, et vous convenez qu'elles font partie intégrante de la relation contractuelle entre vous et Time-it et qu'elles sont contraignantes. En passant une Commande, vous acceptez également les Conditions Générales pour vous-même ou au nom de l'entité que vous représentez, et vous garantissez que vous avez le droit, l'autorité et la capacité de conclure un tel accord.
1.4 Time-it se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment, à sa seule discrétion, en publiant une nouvelle version sur le Site et/ou l'eShop. La nouvelle version des Conditions Générales sera applicable à toute Commande validée après sa publication.
1.5 Certaines fonctionnalités du Site et/ou de l'eShop peuvent être soumises à des conditions ou règles supplémentaires, disponibles sur les pages concernées.
1.6 Nous vous invitons à lire notre Déclaration de Protection des Données et Politique de Cookies, ainsi que nos Conditions d'Utilisation, qui font partie intégrante des Conditions Générales.
2. OFFRE ET CONCLUSION DU CONTRAT
2.1 La présentation des produits sur le Site et l’eShop ne représente qu'une invitation à commander et ne constitue pas une offre légalement contraignante.
2.2 Les descriptions des produits sur notre Site et dans l’eShop ne sont qu'approximatives, et les images des produits sont uniquement à des fins d'illustration. Bien que nous fassions tout notre possible pour être aussi précis que possible sur notre Site concernant les descriptions des produits (y compris, sans limitation, la taille, le poids, la capacité et les dimensions) et pour afficher les couleurs les plus précises, toute description n'est qu'approximative, et nous ne pouvons garantir que les couleurs affichées sur notre site reflètent la couleur exacte des produits.
2.3 En cliquant sur le bouton de commande, l’Acheteur s'engage à acheter tous les produits énumérés sur la page de commande.
2.4 Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation de Time-it. Les commandes sont considérées comme acceptées une fois que Time-it les communique à la société d'expédition. Pour les commandes directes, celles-ci ne peuvent être annulées pour un remboursement complet que dans les 10 heures suivant la commande. Pour les produits en précommande, les commandes ne peuvent être annulées pour un remboursement complet que jusqu'à la fin de la période de précommande. L'annulation ne sera pas possible après cette étape, mais les clients conservent le droit de se rétracter dans les conditions définies à l’art. 6.
2.5 Tous les produits présentés sur notre site sont soumis à disponibilité. Si le produit que vous avez commandé n'est pas disponible, nous vous informerons par e-mail dès que possible et Time-it vous proposera (i) de vous rembourser si le paiement a déjà été effectué, (ii) de conserver le paiement pour le prochain lot disponible, le cas échéant, ou (ii) d'être informé une fois que la montre est à nouveau en stock.
2.6 Les ventes en ligne via le Site sont destinées aux consommateurs finaux des produits, et non aux revendeurs. Time-it peut, à sa seule discrétion, refuser une commande si elle soupçonne que l'acheteur acquiert les produits pour revente.
2.7 Les clients doivent se conformer à toutes les réglementations applicables. Si un client est soumis à des restrictions gouvernementales concernant la vente de certains produits affichés sur le Site et l’eShop, il accepte de ne pas passer commande pour ces produits. Time-it se réserve le droit de refuser toute commande s'il existe des doutes raisonnables sur le respect de telles restrictions. En passant une commande, l’Acheteur consent à ce que Time-it utilise ses données personnelles pour effectuer la diligence requise.
2.8 Les clients sont responsables de fournir des informations personnelles précises et correctes pour la livraison et la vente. Tous les changements doivent être envoyés à info@albishorn-watches.ch. Pour les produits en commande directe, les informations de livraison du client (adresse de livraison, informations de contact) ne peuvent plus être mises à jour 10 heures après la commande. Pour les produits en précommande, les informations de livraison du client (adresse de livraison, informations de contact) ne peuvent être mises à jour que jusqu'à la fin de la période de précommande. Après cette période, l'article sera traité pour la préparation, l'emballage et la livraison.
3. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
3.1 Les prix sont en Francs Suisses (CHF) et nous facturerons toujours en CHF.
Ces prix sont hors taxes pour les exportations et la TVA, sauf pour les résidents suisses commandant, pour lesquels la TVA sera ajoutée et payée au moment de la commande.
3.2 Nous expédions nos montres exclusivement depuis la Suisse. L’Acheteur est responsable des droits de douane à l'importation, de la TVA ou de toute taxe connexe applicable dans son pays et doit en être conscient avant d'acheter (y compris les clients de l'Union européenne, puisque la Suisse ne fait pas partie de l'Union européenne). Les droits locaux et la TVA sont dus à la livraison de nos montres, en fonction de votre pays. Les clients en France devront payer environ 20 % de plus ou moins, l'Inde peut atteindre jusqu'à 48 %, et la Suisse 8,1 %. Les États-Unis ont un seuil de 800 USD. Si l’Acheteur ne souhaite pas payer les taxes, le produit nous sera retourné et nous devrons déduire ces frais du remboursement, car les taxes gouvernementales locales ne peuvent pas être remboursées. L'Acheteur doit s'assurer de sa décision avant de refuser de payer les taxes et droits de douane, car il peut parfois être plus judicieux de conserver le produit.
3.3 Time-it se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix facturés aux clients sont ceux publiés sur le Site aux jours de la commande.
3.4 Le paiement peut être effectué soit par carte de crédit, soit, si convenu avant la commande, par virement bancaire.
3.5 Le paiement doit être effectué au moment de la Commande. Si, pour une raison quelconque, le paiement est refusé, la commande sera automatiquement annulée.
4. CONDITIONS DE LIVRAISON
4.1 En général, le délai de livraison est compris entre 5 et 15 jours, sauf indication contraire dans l'offre. Le délai de livraison est donné à titre indicatif uniquement et n'est pas contraignant. En fonction du pays de livraison, cela peut prendre plus de temps en raison des inspections douanières. Time-it ne pourra être tenu responsable de tout retard dû à une prolongation du délai de livraison.
4.2 Time-it offre la livraison gratuite pour la Suisse. Les frais d'expédition pour d'autres pays seront affichés au moment du paiement.
4.3 Tous les produits seront expédiés dans le monde entier, tant qu'il n'y a pas de restrictions à l'exportation ou à l'importation, avec assurance et références de suivi. Nous ne sommes pas responsables des frais de permis d'importation et/ou d'autres frais que les transporteurs peuvent ajouter.
4.4 Dans le cas où certains des produits commandés ne sont pas disponibles, Time-it a le droit de procéder à des livraisons partielles.
4.5 Dans le cas où le produit ne pourrait pas être livré en raison d'une faute de l’Acheteur, Time-it a le droit de se retirer du contrat après deux tentatives de livraison. Dans ce cas, tous les paiements effectués seront remboursés, sous réserve d'une déduction des frais de livraison et de tout autre coût que Time-it a dû supporter en lien avec le retour du produit.
4.6 Dans le cas où le produit ne pourrait pas être livré en raison du non-paiement par l’Acheteur des frais de douane, des frais de permis dus à une zone éloignée ou si les douanes refusent le produit pour quelque raison que ce soit, Time-it a le droit de se retirer du contrat. Tous les paiements effectués seront remboursés, sous réserve d'une déduction des frais de livraison et de tous les autres coûts que Time-it a dû supporter en lien avec le retour du produit.
4.7 Des restrictions d'expédition peuvent s'appliquer en raison de certaines réglementations nationales. Avant de commander, l’Acheteur doit s'assurer qu'il n'existe aucune restriction d'expédition dans son pays. Time-it n'est pas responsable de tout problème de livraison dû à des restrictions nationales. Si la livraison devient impossible en raison de restrictions nationales, la commande sera annulée. Le prix sera remboursé sous réserve d'une déduction des frais de livraison et de tout autre frais. Time-it ne livre pas aux boîtes postales, et de telles commandes peuvent être annulées (certains transporteurs ne peuvent pas livrer aux boîtes postales).
4.8 En raison des zones restreintes des transporteurs, certaines destinations ne sont pas couvertes, ce qui nous empêche d'expédier nos produits vers ces zones spécifiques. Vous pouvez accéder à la liste complète des pays restreints par FedEx Express ici (https://www.fedex.com/en-ch/shipping/served-countries.html).
5. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le produit reste la propriété de Time-it jusqu'à ce qu'il ait été entièrement payé et livré au client. Le nantissement, l'affectation à titre de garantie, la transformation ou la modification ne doivent pas avoir lieu avant le transfert de propriété de Time-it et sans le consentement de Time-it.
6. DROIT DE RETRACTATION
6.1 Les clients ont le droit de se rétracter du contrat dans les 14 jours suivant la réception des produits. La déclaration de rétractation doit être notifiée par écrit via l'adresse e-mail d'Albishorn : info@albishorn-watches.ch. La date d'envoi de la déclaration de rétractation est pertinente pour le respect du délai. Il n'est pas nécessaire de mentionner les raisons de l'annulation.
6.2 Le droit de rétractation s'exerce de manière à transformer le contrat de vente en une phase de restitution, avec retour des prestations reçues dans le cadre du contrat. L’Acheteur est tenu de retourner le produit reçu à Time-it dans son emballage d’origine, avec les stickers de protection encore présents sur la montre, accompagné de tous les accessoires fournis (y compris les bracelets, accessoires, emballage, certificat d'origine et tout autre document), sans aucune trace d'utilisation, et ce dans un délai de 14 jours suivant la déclaration de rétractation à Time-it. Si ces conditions ne sont pas respectées, le produit perd toute valeur de revente pour un nouveau client.
6.3 L’Acheteur doit utiliser un service d'expédition avec suivi et acheter une assurance d'expédition couvrant l’entier de la valeur du ou des produits. Si le ou les produits sont perdus et que l’Acheteur n’utilise pas un service de suivi ni n’a conclu d'assurance d'expédition, Time-it ne remboursera pas l’Acheteur. Les frais de retour de la montre sont à la charge de l’Acheteur.
6.4 Le prix d'achat sera remboursé à l’Acheteur dès réception et inspection du produit retourné, à condition que la montre soit en état neuf et non porté. Si la montre a été portée, endommagée ou présente des signes d'utilisation, aucun remboursement ne sera effectué, car seules les montres neuves et non utilisées sont éligibles au retour. Time-it se réserve le droit de retenir le remboursement jusqu'à ce que le produit soit retourné et inspecté. Les frais d'expédition initiaux ne seront pas remboursés.
6.5 Les droits de retrait ne s'appliquent pas aux montres en édition limitée et cela sera communiqué comme tel sur le Site. Cette exception est due au fait que les éditions limitées ne sont vendues que pour une période spécifique et ne peuvent pas être revendues après un éventuel retour.
Les montres fabriquées sur commande ou personnalisées pour l’Acheteur ne sont pas remboursables, car elles sont sur mesure.
7. GARANTIE, REPARTION ET SERVICE
7.1 Time-it garantit que les produits sont conformes aux qualités promises, exempts de défauts pouvant affecter leur valeur ou leur aptitude à l'usage et qu'ils correspondent à la performance et aux spécifications prévues.
7.2 Time-it fournit au client une garantie contre les défauts de fabrication ou les défauts cachés dans les 2 ans suivant la date de livraison du produit. Toute réclamation pour défauts de fabrication ou défauts cachés doit être soumise dans les 48 heures suivant la date de livraison des produits ou, en cas de défauts cachés, à compter de leur découverte. Notre service client est disponible via info@albishorn-watches.ch.
Un défaut de fabrication et/ou un vice caché notifié dans le délai mentionné ci-dessus permet, à la discrétion exclusive de Time-it, la réparation ou le remplacement du produit défectueux, ou le remboursement du prix payé, aux frais de Time-it, à l'exception des frais d'expédition (y compris l'assurance) du produit défectueux vers Time-it, qui seront à la charge de l'Acheteur. Pour les réparation hors garantie, les frais d'expédition dans les deux sens, y compris l'assurance, sont à la charge de l'Acheteur
Un défaut de fabrication et/ou un défaut caché notifié dans le délai mentionné ci-dessus permettra le remplacement ou la réparation du produit défectueux ou un remboursement du prix payé, à la seule discrétion de Time-it, par Time-it et à ses frais, à l’exception des frais d'expédition du produit défectueux à Time-it, qui seront à la charge de l’Acheteur.
7.3 L’Acheteur doit alors retourner le produit endommagé ou défectueux à Time-it (dans son emballage d'origine), à l'adresse que Time-it communiquera ultérieurement.
7.4 Time-it ne sera pas responsable des dommages causés par un usage abusif d'un produit. Des chocs ou vibrations excessifs, une exposition à de forts électroaimants, et des activités similaires peuvent causer des dommages ou affecter les fonctions. Si vous n'êtes pas certain qu'une activité particulière soit sans danger pour la montre, veuillez nous envoyer un e-mail à info@albishorn-watches.ch.
7.5 L’Acheteur doit utiliser un service d'expédition avec suivi et acheter une assurance d'expédition adéquate. Time-it ne remboursera pas l'Acheteur si le produit est perdu ou volé, c'est pourquoi l'Acheteur doit souscrire une assurance d'expédition adéquate.
7.6 La garantie ne couvre pas les bracelets et accessoires.
7.7 Indépendamment de la garantie, Albishorn s'engage à fournir le meilleur service possible pour les montres qu'il vend. Nous sommes fiers de garantir que chaque montre reste en excellent état. Notre équipe dévouée est là pour vous aider à garder votre montre en parfait état de fonctionnement pendant de nombreuses années.
8. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Malgré tous les soins apportés à la préparation du Site et du eShop, il peut contenir des informations inexactes ou incomplètes. Time-it n'est pas responsable des erreurs ou omissions dans les images ou descriptions des produits sur le Site et l’eShop. Time-it ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects résultant d'interruptions du Site, de l'apparition de bogues gênant la navigation du Site ou de tout autre problème technique (y compris la possible présence de virus ou d'autres éléments nuisibles). Time-it n'accepte aucune responsabilité pour le contenu des sites tiers pouvant être accessibles depuis le Site ou y renvoyant par le biais d'hyperliens. Time-it n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes.
9. FORCE MAJEURE
Time-it ne sera pas responsable de l'inexécution d'une Commande due à un cas de force majeure. La force majeure est toute circonstance échappant au contrôle de Time-it, y compris, mais sans s'y limiter, de grandes perturbations commerciales, des accidents, des conflits de travail, des livraisons tardives ou défectueuses de matières premières ou de produits semi- ou entièrement fabriqués, des restrictions imposées par les autorités, des épidémies, des pandémies, des incendies, des inondations ou d'autres catastrophes naturelles.
10. DONNÉES PERSONNELLES
Lorsqu’un Acheteur commande sur l’eShop, il lui est demandé de nous fournir des informations personnelles le concernant, telles que son nom, adresse e-mail, adresse de facturation, adresse de livraison et détails de paiement. L’Acheteur s’engage à nous fournir des informations exactes et complètes. L’Acheteur transmet également des données personnelles lorsqu’il envoie un message via le formulaire de contact disponible sur le Site ou par e-mail ou s’inscrit à la newsletter. Time-it s'engage à traiter les données personnelles de l’Acheteur de manière confidentielle. L’Acheteur est invité à consulter notre Politique de Confidentialité et de Cookies pour des informations sur la façon dont Time-it collecte, utilise et protège ses données personnelles.
11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
« Albishorn », « Imaginary Vintage », ainsi que les noms de nos modèles, sont des marques déposées et ne peuvent être utilisés, reproduits, modifiés, ou distribués, sans l'autorisation écrite préalable et expresse de Time-it. Le contenu, le design, la structure des produits présentés par Time-it, ainsi que l'intégralité des éléments disponibles sur le Site et/ou l'eShop, y compris les textes, images, logos, photographies, vidéos, et tous autres éléments protégés par le droit de propriété intellectuelle, sont protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle applicables.
L’Acheteur est autorisé à utiliser les articles et outils mis à disposition à des fins strictement personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation commerciale, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation préalable et expresse de Time-it, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires. Time-it se réserve le droit de faire valoir ses droits, y compris par le recours à des actions légales pour toute violation de ses droits de propriété intellectuelle.
12. LIEU DE JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
La relation contractuelle entre l’Acheteur et Time-it est soumise aux lois matérielles suisses, à l'exclusion des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises du 11 avril 1980. Le tribunal compétent de Zoug, dans le canton de Zoug, en Suisse, est compétent pour tous les litiges découlant de ce contrat.
13. DISPOSITIONS FINALES
Si certaines dispositions des Conditions Générales s'avèrent ne pas être valides, la validité des dispositions restantes ne sera pas affectée.
Version du 21 octobre 2024